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Réglementation maritime

Dernier ajout : 5 avril 2016.

Réglementation Maritime

La pratique du bateau est encadrée par de nombreux textes que chacun doit prendre en compte faute de tout connaître par cœur.

Le contenu du site du Club n’a pas pour prétention d’assurer une veille réglementaire exhaustive mais fera au mieux de ses possibilités pour vous informer de l’évolution de cette réglementation.

Certains sujets récurrents seront traités en paragraphe et enrichis périodiquement et nous comptons sur votre attention pour nous signaler des modifications qui nous auraient échappé. D’autres, plus sujets à modifications seront joints en lien qu’il conviendra de cocher, promettant ainsi de coller aux mises à jour fréquentes.

  • Nouvelle réglementation plaisance

    5 avril 2016, par Alexandre BRANCHET
    Quels équipements, pour quel programme de navigation
  • Règlementation : Marquage des navires

    1er avril 2016, par Alexandre BRANCHET
    Il parait nécessaire de rappeler ce point de règlementation que certains d’entre-vous ont oublié ... Marques d’identification des navires de plaisance en mer Les marques d’identification sont internes et externes. Marque interne Cette marque permet à tout navigateur en difficulté de donner son (...)
  • Règlementation : Permis plaisance

    7 juin 2012, par Alexandre BRANCHET
    Posséder le permis plaisance est obligatoire pour conduire un bateau de plaisance à moteur lorsque la puissance réelle du ou des moteurs est supérieure à 4,5 kw (6 cv). Il n’est pas exigé de titre de conduite pour les navires à voile de plaisance Textes de références Décret n°2007-1167 du 2 août (...)
  • Règlementation : Marquage des captures

    7 juin 2012, par Alexandre BRANCHET
    Les plaisanciers peuvent pratiquer l’activité de pêche maritime à titre exclusivement récréatif, c’est à dire que sont interdits la vente du poisson pêché ainsi que l’achat des produits issus de la pêche qui doivent être réservés à la consommation exclusive du pêcheur et de sa famille. Toute infraction à ces (...)
  • Règlementation : Sécurité des plaisanciers en mer

    7 juin 2012, par Alexandre BRANCHET
    texte de référence : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2084.xhtml Principe Le chef de bord (ou capitaine) assume la responsabilité de la sécurité des plaisanciers lors d’une navigation en mer. Les navires de plaisance supportent des contraintes règlementaires réduites en matière de (...)

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